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MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Maison Caelia Paris les présentes mentions légales.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site internet Maison Caelia Paris est édité et exploité par :
• Entrepreneur individuel : Monsieur Omar SAADOUN
• Nom commercial de l'entreprise : Techpole
• Enseigne e-commerce : Maison Caelia Paris
• Immatriculation au RCS : 989 245 030 R.C.S. Melun
• Numéro SIREN : 989 245 030
• Numéro de gestion : 2026A02192 (Tribunal de Commerce de Melun)
• Adresse du siège social : 8 Rue du Parc de l'Epinette, 77170 Brie-Comte-Robert, France
• Régime fiscal : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI)
• Directeur de la publication : Omar SAADOUN
• Contact Service Client : contact@maisoncaelia.com
2. HÉBERGEUR DU SITE
Le site est hébergé par la société Shopify Inc. :
• Société : Shopify Inc.
• Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
• Téléphone : +1-888-746-7439
• Site web : https://www.shopify.com
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments constituant le site Maison Caelia Paris (textes, visuels, photographies, vidéos, charte graphique, logos, marques, bases de données) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
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